MENTIONS LEGALES
Raison sociale : Archetype Tea
Statut juridique : Micro-entreprise
N° SIRET : 983 725 367 R.C.S. Tours
Contact : contact.archetypetea@gmail.com / 07.82.46.28.00
Hébergeur :
Wix Online Platform Limited
1 Grant's Row
Dublin 2 D02HX96
Irlande
Exonération de TVA :
Conformément aux dispositions de l'article 293B du Code général des impôts, la micro-entreprise Archetype Tea est exonérée de TVA.
Propriété intellectuelle : Le contenu du site Archetype Tea (textes, images, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive d'Archetype Tea ou de ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.
Responsabilité :
Archetype Tea ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions qui pourraient être obtenues par l’usage des informations diffusées sur son site www.archetypetea.com.
Archetype Tea n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Liens :
Les sites reliés directement ou indirectement au site www.archetypetea.com ne sont en aucun cas sous sa responsabilité. En conséquence, Archetype Tea ne peut encourir aucune sanction en rapport avec les informations publiées sur ces sites.
Mise à jour le 15/08/2024